Votre admission
A votre arrivée, vous serez accueilli par le personnel du bureau des admissions afin de procéder aux formalités administratives.
Si vous ne comprenez pas ou ne parlez pas le français, nous essaierons de mettre à votre disposition une personne parlant votre langue.
N’oubliez pas d’apporter ces documents, indispensables à votre prise en charge :
– Votre pièce d’identité
– Votre livret de famille (patients mineurs)
– Votre carte vitale
– Votre attestation de carte vitale
– Votre carte d’adhérent à une mutuelle
– Votre carnet de santé
– Votre notification de la MDPH ouvrant droit à l’A.E.E.H. ou à un placement en établissement d’éducation spéciale ou professionnelle (jusqu’à 20 ans)
– Vos documents médicaux (radios, ordonnances, vaccinations…)
Pour les situations particulières :
– Mineurs : photocopie des jugements attestant des modalités d’exercice de l’autorité parentale, droits de garde, d’hébergement et de visite.
– Majeurs sous protection : photocopie intégrale du jugement de tutelle, curatelle, sauvegarde de justice.
Pensez à vérifier auprès de votre mutuelle vos conditions de prise en charge (forfait journalier, chambre particulière, transport…).
Le jour de votre admission, il vous sera demandé un chèque de dépôt de garantie de 200 € (non encaissé) pour l’ensemble du matériel prêté : fauteuil roulant, cannes, déambulateur, matériel de soins (pistolet, bassin), poche de glace, télécommande de télévision, clef de chambre, TENS… En cas de dégradation du matériel, cette somme permettra à l’établissement de réaliser les réparations nécessaires.
L’hospitalisation d’un enfant mineur nécessite l’autorisation des parents ou du représentant légal. Votre présence est obligatoire.
Vous avez la possibilité de demander une chambre particulière (secteur adulte uniquement), moyennant le versement d’un supplément journalier.
Nous vous prions de compléter ce formulaire préalablement à votre hospitalisation afin que nous puissions au mieux prendre en compte votre souhait (selon disponibilités).
Le dépôt des valeurs
Si vous souhaitez conserver vos objets de valeur ou votre argent, nous vous recommandons de les déposer dans le coffre de l’établissement, en vous adressant dès votre entrée auprès du responsable du service éducatif. La Direction décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration de valeurs qui n’auront pas été déposées dans le coffre.
Nous vous conseillons de vous munir d’un cadenas pour l’utilisation des vestiaires de la balnéothérapie, pour la fermeture du placard de votre chambre et également pour déposer vos affaires dans les vestiaires si vous êtes pris en charge en hôpital de jour.
Les chambres du secteur d’hospitalisation des adultes sont équipées d’un coffre-fort individuel.
Penser à prévoir :
– des vêtements amples pour la rééducation
– un maillot de bain et bonnet de bain (balnéothérapie)
– nécessaire de toilette et serviette
Vos frais de séjour
Les frais d’hospitalisation comprennent le prix de journée et le forfait journalier (frais hôteliers pour les patients en hospitalisation complète). Lorsque les formalités administratives d’admission sont complètes, une demande de prise en charge est transmise par le bureau des admissions aux organismes d’assurance maladie dont vous relevez, ainsi qu’aux mutuelles.
Si vous êtes assuré social, le bureau des admissions sera en mesure de vous renseigner sur le seuil de prise en charge par votre organisme de sécurité sociale. Selon votre situation, vous pourrez avoir à votre charge le montant du ticket modérateur (20% du prix de journée) ou la Participation Assuré de 18 euros. En l’absence de mutuelle et en cas de ressources insuffisantes, n’hésitez pas à vous faire conseiller par l’assistante sociale de l’établissement.
Si vous n’êtes pas assuré social, la totalité des frais d’hospitalisation sera à votre charge.
Les suppléments
Sur le secteur d’hospitalisation des adultes, une chambre particulière peut vous être attribuée sur votre demande écrite et moyennant le versement d’un supplément journalier.
Si vous souhaitez accéder à la télévision dans votre chambre, un supplément journalier vous sera facturé (gratuit pour la pédiatrie).
Ces suppléments peuvent être pris en charge par votre mutuelle. Ils sont facturés par tranche de 30 jours et le complément à la fin de votre séjour (pas d’avance de frais si accord de prise en charge de votre mutuelle).
Les tarifs sont consultables ici.
Les transports en ambulance ou VSL
Ce type de transport est soumis à prescription médicale.
Transports liés à l’hôpital de jour : ces transports sont pris en charge à 65 % par l’assurance maladie. Le complément pourra être remboursé par votre mutuelle.
Dans certains cas, les transports sont pris en charge à 100% par l’assurance maladie. Le bureau des admissions sera en mesure de vous renseigner sur votre taux de prise en charge.
Les transports pour permissions de sortie en cours de séjour ne sont pas pris en charge par l’assurance maladie, sauf ceux concernant les patients de moins de 20 ans, à partir du 14ème jour d’hospitalisation.
Secteur pédiatrique Hospitalisation complète
Le planning hebdomadaire de votre enfant est défini en respectant des plages horaires dédiées aux différents types de soins, à la scolarité et à la détente de façon à proposer des journées équilibrées.
Chaque enfant dispose à l’intérieur de ce cadre d’un planning individualisé élaboré par l’équipe pluridisciplinaire. Ce planning est réajusté régulièrement en cours de séjour en fonction de l’évolution de votre enfant.
La journée type de l’enfant en cycle primaire / SEGPA / 6-5ème:
– Lever-toilette : entre 7h30 et 8h
– Petit-déjeuner : 8h30-9h
– Soins : 9h-12h
– Déjeuner : 12h-13h
– Détente : 13h-14h
– Temps scolaire : 14h-17h
– Détente : 17h-19h
– Dîner : 19h-19h30
– Détente : 19h30 au coucher
La journée type de l’enfant scolarisé en 4-3ème et Lycée :
– Petit-déjeuner : 8h30-9h
– Temps scolaire : 9h-13h
– Déjeuner : 13h-14h
– Soins : 14h-17h
– Détente : 17h-19h
– Dîner : 19h-19h30
– Détente : 19h30 au coucher
La journée type de l’enfant accueilli sur le secteur Arc-en-ciel :
– Lever-toilette : entre 7h30 et 8h30
– Petit-déjeuner : 8h30-9h30
– Soins / activités éducatives : 10h-12h
– Déjeuner : 12h-13h
– Détente / sieste : 13h-15h
– Soins – activités éducatives : 15h-17h
– Détente : 17h-18h
– Dîner : 18h-19h
– Coucher : à partir de 19h30
La scolarité de votre enfant est assurée les lundis, mardis, jeudis et vendredis et suit le calendrier scolaire de la zone C. Voir page du site « Prise en charge scolaire » pour plus d’informations.
En dehors des temps de scolarité et de soins, votre enfant est pris en charge par l’équipe éducative. Voir page du site « Prise en charge éducative » pour plus d’informations.
L’accueil des parents
Des chambres parent-enfant vous sont proposées pour le début du séjour de votre enfant (7 jours maximum). Le parent accompagnant peut commander ses repas auprès du service de restauration de l’établissement.
Si vous souhaitez bénéficiez d’une chambre parent-enfant, veuillez nous en informer préalablement à l’admission de votre enfant (voir qui indiquer).
Vous avez également la possibilité de bénéficier d’un accueil spécifique, destiné aux parents et familles d’enfants hospitalisés, en dehors de notre établissement. L’assistante sociale du CRF est à votre disposition pour vous accompagner dans la recherche d’un hébergement.
Si vous souhaitez accompagner votre enfant pour certains soins ou repas, veuillez contacter préalablement les responsables des services concernés (cadre du service rééducation et cadre du service de soins infirmiers).
Pour plus d’informations, consultez le guide :
L’hébergement
Votre enfant disposera d’une chambre simple ou double (attribution selon l’âge du patient, les disponibilités).
Chaque chambre dispose d’une salle d’eau et d’un placard personnel. Vous avez la possibilité de la personnaliser pour que votre enfant s’y sente bien.
Les effets personnels
Veuillez prévoir un nécessaire de toilette pour votre enfant (serviettes de toilette, nécessaire de toilette).
Le centre n’assure pas le blanchissage du linge personnel. Une laverie automatique est mise à disposition dans l’enceinte du centre. L’achat de jetons s’effectue à l’accueil.
Le téléphone
L’utilisation des téléphones portables est autorisée au sein de l’établissement. Toutefois, ils doivent être désactivés pendant les temps d’activité et mis sur vibreur à partir de 22h pour respecter le repos de chacun.
L’accès internet
L’accès internet depuis un ordinateur portable personnel dans la chambre de votre enfant est possible sur demande auprès du service éducatif ou du service soignant. Un code d’accès wifi sera communiqué après signature de votre engagement à respecter la charte d’utilisation.
La télévision
Toutes les chambres sont équipées d’un téléviseur, mis à disposition gratuitement (accès à la TNT et Canal+).
Les visites
Les visites dans le secteur pédiatrique sont libres pour les parents de 9h à 20h.
Les autres visites sont possibles entre 13h et 20h sous réserve de respecter les temps d’activité. Les visiteurs mineurs doivent obligatoirement être accompagnés par un adulte.
Le courrier
Le courrier adressé aux enfants est mis à disposition par le personnel soignant.
Les repas
Les repas sont servis en salle à manger (voir planning type ci-dessus).
Les week-ends et jours fériés, vous avez la possibilité de partager le déjeuner avec votre enfant. Ce déjeuner est assuré par le service de restauration de l’établissement, dans une salle dédiée. L’inscription et le paiement s’effectuent au plus tard le jeudi soir pour déjeuner au centre le weekend et 48 heures avant pour les jours fériés.
Des règles de vie
Le séjour de votre enfant est encadré par des règles de vie. Vous êtes invité(e)s à les lire attentivement avec votre enfant dans le Règlement intérieur.
Les permissions de sortie
Les permissions de week-end sont autorisées par le médecin dès que l’état de santé de votre enfant le permet. Elles sont possibles à partir du second week-end suivant l’arrivée de votre enfant au sein du centre. Cette permission de sortie ne peut excéder 48 heures. Des tickets de demande de permission, disponibles à l’accueil, sont à compléter et à déposer à l’accueil au plus tard le mercredi précédent la sortie afin que le médecin puisse valider le départ de votre enfant. Télécharger le bon de permission de sortie
Permissions exceptionnelles
Toute autre demande de permission doit faire l’objet d’un accord de votre médecin référent et d’une autorisation du Directeur de l’établissement. Celles-ci doivent être dûment justifiées et effectuées 48 heures à l’avance. Un document est à retirer auprès du secrétariat médical ou de l’accueil.
Secteur pédiatrique Hôpital de jour
Le planning hebdomadaire de votre enfant est défini en respectant des plages horaires dédiées aux différents types de soins, à la scolarité et à la détente de façon à proposer des journées équilibrées.
Chaque enfant dispose à l’intérieur de ce cadre d’un planning individualisé élaboré par l’équipe pluridisciplinaire. Ce planning est réajusté régulièrement en cours de séjour en fonction de l’évolution de votre enfant.
La journée type de l’enfant en cycle primaire / SEGPA / 6-5ème:
Accueil par le personnel éducatif : 8h30-9h
Soins : 9h-12h
Déjeuner : 12h-13h
Détente : 13h-14h
Temps scolaire : 14h-17h
Départ du CRF : à partir de 17h
Journée type de l’enfant scolarisé en 4-3ème et Lycée:
Accueil par le personnel éducatif : 8h30-9h
Temps scolaire : 9h-13h
Déjeuner : 13h-14h
Soins : 14h-17h
Départ du CRF : à partir de 17h
La scolarité est assurée les lundis, mardis, jeudis et vendredis et suit le calendrier scolaire de la zone C. Voir page du site « Prise en charge scolaire ».
Pendant les vacances scolaires, Si vous le souhaitez, votre enfant peut être présent au centre uniquement pendant la plage réservée aux soins. Pour cela, veuillez effectuer une demande préalable écrite auprès du Directeur.
En dehors des temps de scolarité et de soins, votre enfant est pris en charge par l’équipe éducative. Voir page du site « Prise en charge éducative »
L’accueil des parents
Votre présence est possible auprès de votre enfant pour certains soins, veuillez contacter préalablement les responsables des services concernés (cadre du service rééducation et cadre du service de soins infirmiers).
Pour plus d’informations, consultez le guide « Le séjour de mon enfant au CRF ».
Les repas
Les repas sont servis en salle à manger (voir planning type ci-dessus).
Les absences
Toute absence imprévisible de votre enfant doit être signalée auprès du secrétariat médical ou du personnel de l’accueil.
Toute demande d’absence prévisionnelle doit faire l’objet d’un accord du médecin référent de votre enfant et d’une autorisation du Directeur de l’établissement. Celles-ci doivent être dûment justifiées et effectuées 48 heures à l’avance. Un document est à retirer auprès du secrétariat médical.
Les règles de vie
Le séjour de votre enfant est encadré par des règles de vie. Consultez le règlement intérieur.
Les transports
Le transport de votre enfant de votre domicile au CRF est assuré par une société de transport sanitaire. Ces transports sont coordonnés par le secrétariat des admissions.
Les effets personnels
Les prises en charge rééducatives nécessitent le port de vêtements souples, de chaussures de sport fermées, d’un maillot et d’un bonnet de bain si votre enfant est amené à se rendre en balnéothérapie.
Secteur adulte Hospitalisation complète
Votre séjour au sein du CRF est rythmé par un planning hebdomadaire de soins, réajusté en cours du séjour en fonction de votre évolution dans la prise en charge. Ce planning vous est communiqué par le service de rééducation.
Le jour de votre arrivée, vous serez accueilli par un professionnel du service éducatif et d’animation. Il vous présentera l’établissement et son fonctionnement.
Visite virtuelle à 360°
Votre chambre
L’établissement dispose de chambres doubles ou individuelles.
Chaque chambre dispose d’une salle d’eau et d’un placard personnel. Pour bénéficier d’une chambre particulière, veuillez adresser votre demande via le formulaire de contact : Cette chambre particulière vous sera facturée 53 euros par jour sauf accord de prise en charge de votre mutuelle.
Le téléphone
Chaque chambre est équipée d’un téléphone à partir duquel vous pouvez être joint directement depuis l’extérieur. Il vous suffit de communiquer le numéro figurant sur votre poste à votre entourage. Vous êtes joignable de 8h à 23h. Vous avez la possibilité de joindre les services (annuaire annexé au livret) mais vous ne pouvez pas passer de communications extérieures.
L’utilisation des téléphones portables est autorisée au sein de l’établissement. Toutefois, veillez à les désactiver pendant les temps collectifs (soins, repas).
La télévision
Toutes les chambres sont équipées d’un téléviseur. L’accès est payant. La prestation est incluse dans le supplément pour les chambres particulières. La demande est à effectuer auprès du bureau des admissions.
L’accès internet
L’accès internet depuis un ordinateur portable personnel dans votre chambre est possible sur demande auprès de l’accueil. Un code d’accès wifi vous sera communiqué après signature de votre engagement à respecter la charte d’utilisation.
Les effets personnels
Lors de votre hospitalisation, veuillez-vous munir de votre nécessaire de toilette (serviettes de toilette, nécessaire de toilette). Prévoyez également maillot de bain et bonnet de bain pour la balnéothérapie.
Le centre n’assure pas le blanchissage du linge personnel. Une laverie automatique est mise à votre disposition dans l’enceinte du centre. L’achat de jetons s’effectue à l’accueil.
Les repas
Les repas sont servis à la cafétéria du rez-de-chaussée aux horaires suivants :
– Petit déjeuner : 8h-9h
– Déjeuner : 12h-13h
– Dîner : 18h45-19h30
Les week-ends et jours fériés, vous avez la possibilité de partager le déjeuner avec les membres de votre famille. Ce déjeuner est assuré par le service de restauration de l’établissement, dans une salle dédiée. L’inscription et le paiement s’effectuent au plus tard le jeudi soir pour déjeuner le weekend au centre et 48 heures avant pour les jours fériés.
Les visites
Les visites sont autorisées chaque jour de 13h à 20h, en tenant compte des horaires de soins. Chaque visiteur est tenu de se présenter à l’accueil du CRF. Pour les patients ne disposant pas de chambres particulières, les visites se déroulent à la cafétéria ou dans l’atrium du rez-de-chaussée.
La détente
Une cafétéria est à votre disposition au rez-de-chaussée, près de l’accueil, accessible en dehors des heures de repas. Vous y trouverez un espace télévision. Des distributeurs de boissons et friandises sont situés au rez-de-chaussée du secteur adultes.
Des salons de détente sont situés à chaque étage du secteur d’hospitalisation des adultes :
– Au 1er étage : espace réservé à la lecture, aux activités manuelles ou aux jeux de sociétés.
– Au 2ème étage : espace multimédia (consoles, postes informatiques et télévision)
Une équipe éducative et d’animation vous propose également des activités et des sorties culturelles.
La vie en collectivité
Votre séjour est encadré par des règles de vie. Consultez le règlement intérieur.
Le courrier
Vous pouvez déposer à l’accueil votre courrier, préalablement affranchi par vos soins. Des timbres y sont en vente. Le courrier qui vous est adressé est mis à disposition à l’accueil du CRF.
Les permissions de sortie
Les permissions de week-end sont soumises à accord médical. Elles sont possibles à partir du second week-end suivant votre arrivée au centre. Cette permission de sortie ne peut excéder 48 heures. Des tickets de demande de permission, disponibles à l’accueil, sont à compléter et à déposer à l’accueil au plus tard le mercredi précédent la sortie afin que le médecin puisse valider votre départ.
Permissions exceptionnelles
Toute autre demande de permission doit faire l’objet d’un accord de votre médecin référent et d’une autorisation du Directeur de l’établissement. Celles-ci doivent être dûment justifiées et effectuées 48 heures à l’avance. Un document est à retirer auprès du secrétariat médical.
Secteur adulte Hôpital de jour
Votre séjour au sein du CRF est rythmé par un planning hebdomadaire de soins, réajusté en cours de séjour en fonction de votre évolution dans la prise en charge. Ce planning vous est communiqué par le service de rééducation. Les soins se déroulent par journée entière (9h-17h) ou demi-journée.
Les repas
Une inscription préalable est nécessaire auprès de l’accueil au plus tard le jour ouvré précédent.
Le déjeuner est servi de 13h à 14h à la cafétéria du rez-de-chaussée.
La détente
En dehors des plages horaires de soins, des espaces de détente sont à votre disposition :
- La cafétéria au rez-de-chaussée, près de l’accueil, accessible en dehors des heures de repas.
Vous y trouverez un espace télévision. - Une salon de repos au 1er étage, dédié aux patients en HDJ, équipé de fauteuils relax.
- Des salons de détente sont situés à chaque étage du secteur d’hospitalisation des adultes :
– Au 1er étage : espace réservé à la lecture, aux activités manuelles ou aux jeux de sociétés.
– Au 2ème étage : espace multimédia (consoles, postes informatiques et télévision).
Des distributeurs de boissons et friandises sont à votre disposition au rez-de-chaussée.
La vie en collectivité
Votre séjour est encadré par des règles de vie. Consultez le règlement intérieur.
Permissions exceptionnelles
Toute absence prévisible doit faire l’objet d’un accord de votre médecin référent et d’une autorisation du Directeur de l’établissement. Les absences doivent être dûment justifiées et effectuées 48 heures à l’avance. Un document est à retirer auprès du secrétariat médical.
En cas d’absence imprévisible merci de contacter le personnel de l’accueil du CRF ou le secrétariat médical.
Votre sortie
Modalités de sortie
Votre sortie définitive / ou celle de votre enfant est décidée par le médecin référent.
Le jour de la sortie, après les derniers soins et avant 17h, il vous est demandé de vous rendre au secrétariat médical puis au bureau des admissions pour :
• obtenir les documents médicaux nécessaires à la continuité des soins
• obtenir les bulletins de situation nécessaires à diverses formalités administratives
• restituer le matériel prêté (télécommande, clef de chambre)
• régulariser votre dossier de frais de séjour
• remettre votre questionnaire de sortie complété
Le matériel médical (canne anglaise, fauteuil, pack de glace…) doit être restitué directement auprès des équipes de soins.
Transport
Si votre état de santé / ou celui de votre enfant nécessite un transport par ambulance ou VSL, contactez le bureau des admissions au minimum 48 heures avant votre sortie.
Ce type de transport est soumis à prescription médicale.
Questionnaire de sortie
Il est destiné à recueillir vos appréciations, vos suggestions et vos critiques qui nous seront précieuses pour améliorer la qualité de nos services. N’oubliez pas de le compléter et de le déposer à l’accueil.
Sortie contre avis médical
Une telle sortie reste sous votre entière responsabilité. Vous devrez signer un document qui dégage la responsabilité médicale et administrative du centre.
Droits et devoirs du patient
Le respect de vos droits
Charte de la personne hospitalisée
L’établissement s’engage à appliquer la charte de la personne hospitalisée.
> Charte de la personne hospitalisée
Le document intégral, en plusieurs langues et en braille est ici, il peut également être obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès de l’hôtesse d’accueil.
Le respect des cultes
Le respect de la liberté de conscience est un principe fondamental. Lors de votre séjour, si vous le souhaitez, un représentant de votre culte peut vous rendre visite. Il vous suffit d’en faire la demande auprès du cadre de santé infirmier.
Information médicale et consentement
Votre médecin et le personnel soignant de l’établissement, s’engagent, chacun à son niveau de compétence, à vous communiquer des informations simples, accessibles et loyales sur votre état de santé, sur les actes médicaux envisagés avec les risques et avantages qu’ils comportent, ainsi que sur le diagnostic et les progrès du traitement. N’hésitez pas à les interroger, ils sont à votre écoute.
Vous prenez, avec le professionnel de santé, et suivant les informations qui vous ont été fournies, les décisions concernant votre santé.
Votre consentement est fondamental, vous pouvez à tout moment le retirer ou revenir sur une éventuelle décision de refus de soins.
Traitement informatique des données
Sauf opposition motivée de votre part, les données personnelles recueillies à l’occasion de votre consultation ou hospitalisation (identité, lieu de résidence, antécédents familiaux, suivi de votre état de santé…) font l’objet de traitements automatisés (informatiques) ou non automatisés (support papier) en relation avec votre prise en charge dans le strict respect du secret professionnel et conformément au RGPD.
Ces informations (collectées directement auprès de vous, de votre famille lors de votre prise en charge ou indirectement auprès de professionnels de santé) selon leur nature, sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit et au service facturation du bureau des admissions. Certaines informations à caractère personnel peuvent être communiquées à des établissements extérieurs dans le cadre de votre prise en charge (établissements de santé, centres d’imagerie, transporteurs sanitaires…) afin de pouvoir assurer la continuité des soins.
Vous avez un droit d’accès aux informations administratives vous concernant. Vous pouvez les vérifier et si nécessaire les rectifier en adressant votre demande au bureau des admissions.
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection de Données (DPO) du CRF à l’adresse suivante crf@crf-villiers.org.
Accès au dossier médical
Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement. Il comporte toutes les informations de santé vous concernant. Il vous est possible d’accéder à ces informations, en en faisant la demande auprès de la Direction. Elles peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez librement. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre choix.
Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois. Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette consultation est gratuite. Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou partie des éléments de votre dossier, les frais, limités au coût de reproduction (et d’envoi, si vous souhaitez un envoi à domicile) sont à votre charge.
Votre dossier médical est conservé pendant vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe.
Pour faciliter votre demande, le secrétariat médical met à votre disposition un formulaire de demande d’accès et vous renseignera sur les modalités d’accès.
> Demande d’accès au dossier médical
Directives anticipées
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l’intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les lui ou signaler leur existence et indiquer les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées.
Désignation d’une personne de confiance
Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement considèrera comme votre « personne de confiance », sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.
Extraits du Code de la santé publique – articles R 1112-91 à R 1112-94
Tout usager d’un établissement de santé doit être mis à même d’exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établissement. En cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a soit d’adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l’établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai.
L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine.
Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.
Le médiateur, saisi par le représentant légal de l’établissement ou par l’auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l’établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s’il l’estime utile ou à la demande de ces derniers.
Dans les huit jours suivant la rencontre avec l’auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu’au plaignant.
Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l’auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier.